Image:Logo-Monnaie Royale de Belgique.jpg

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Description de l'image : Logo de la Monnaie Royale de Belgique

Source : Cette photo été reprise sur le site de la Monnaie Royale de Belgique : http://treasury.fgov.be/intermunt/fr/KonMunt.htm

Statut : Image sous copyright, dont il est plausible que certains usages (tel que dans l'article Monnaie Royale de Belgique) puissent être acceptés sous la doctrine du fair use

je Utilisateur:Flafla89 estime que cette image peut correspondre à l'usage "fair use" parce que:

  • (1) le logo est utilisé dans l'article relatif à l'institution et possède des liens vers celle-ci;
  • (2) ce logo est présent sur les pièces de monnaie belges et est signalé à plusieurs reprises dans l'article Euro (pièces de collection)
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  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

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actuel26 février 2006 à 11:441 200×1 253 (504 Kio)Flafla89 (Discuter | Contributions) ('''Description de l'image''' : Logo de la Monnaie Royale de Belgique '''Source''' : Cette photo été reprise sur le site de la Monnaie Royale de Belgique : http://treasury.fgov.be/intermunt/fr/KonMunt.htm '''Statut''' : Image sous copyright, dont)