Image:Logo-Bayerisches Hauptmünzamt.gif

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Logo-Bayerisches_Hauptmünzamt.gif‎ (144 × 87 pixels, taille du fichier : 5 Kio, type MIME : image/gif)

Description de l'image : Logo de la Bayerisches Hauptmünzamt, monnaie de Munich

Source : Cette photo été reprise sur le site de la Bayerischen Hauptmünzamt : http://www.hma.bayern.de/index.htm

Statut : Image sous copyright, dont il est plausible que certains usages (tel que dans l'article Bayerisches Hauptmünzamtpuissent être acceptés sous la doctrine du fair use

je Utilisateur:Flafla89 estime que cette image peut correspondre à l'usage "fair use" parce que:

• (1) le logo est utilisé dans l'article relatif à l'institution et possède des liens vers celle-ci;
• (2) ce logo est présent sur les pièces de monnaie allemandes et est signalé à plusieurs reprises dans l'article Liste des pièces allemandes en euro de collection

Cette image montre un blason, une héraldique ou des armoiries. La description de ces armes peut être inéligible à la réservation de droits d’auteur, ou être dans le domaine public. Dans d’autres cas, l’utilisation de tels symboles est limitée par la législation de certains pays. Ces limitations sont indépendantes de la licence de diffusion de l’image présentée ici. En France et dans un cas de protection, le blason est assimilé à une marque déposée, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l’article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d’Amérique, l’utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l’utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu’elle soit retirée, contactez-nous.

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