Licence ouverte

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Une licence ouverte est une licence de diffusion et d'exploitation d'œuvres sur internet. Anciennement dénommée licence libre, ce changement de nom s'impose car dans une logique d'exploitation de spectacle vivant, le mot "libre" est sujet à différents sens et appropriations. On ne peut parler de licences de libre diffusion dans un cadre classique de diffusion de musique dans des lieux publics, mais de licence de diffusion dont les droits seraient ouverts par les parties. De plus la différence entre licences libres et le mot "free" en anglais suscite une confusion entre les termes libre, gratuit qui ne représentent pas les véritables buts de ces outils. C'est le rapport dit "Cerdas" [1] qui a le premier mentionné le terme "licences ouvertes" pour parler des licences de type Creative Commons en soulignant les incohérences du terme "libre".


Une licence ouverte est une licence s'appliquant à une œuvre (de nature quelconque) pour en faire un contenu libre offrant à l'utilisateur certains droits quant à l'utilisation, à la modification, à la rediffusion et à la réutilisation de l'œuvre dans des œuvres dérivées. Une licence ouverte applique quatre types de liberté pour l'utilisateur d'une œuvre :

  • La possibilité d'utiliser l'œuvre, pour tous les usages;
  • La possibilité d'étudier l'œuvre;
  • La possibilité de redistribuer des copies de l'œuvre;
  • La possibilité de modifier l'œuvre de l'esprit et de publier ces modifications.

On distingue en général les « licences de contenus libres » des « licences de logiciels libres », qui historiquement furent les premières à proposer ces droits.

L'utilisation de plus en plus répandue de ces licences dans le domaine artistique (musique, image, vidéo...) a vu se développer des pratiques qui diffèrent un peu de celles qui prévalaient dans le domaine des logiciels. Ainsi, la licence Art Libre et la licence Creative Commons by-sa sont bien des licences ouvertes conformes à la définition originelle des licences libres. Mais les licences Creative Commons by-nc-sa et Creative Commons by-nd, qui ouvrent des droits plus restreints, sont néanmoins considérées par leurs utilisateurs comme des licences ouvertes, dans la mesure où elles permettent, en dehors du système marchand, le libre partage d'œuvres culturelles. La diffusion est libre au sens d'une utilisation non commerciale entre individus (ce qui ouvre le "cercle" de la diffusion au-delà du cercle familial classiquement accepté par la loi). On a donc ici le plus petit dénominateur commun du mouvement.

Ainsi, des œuvres artistiques diffusées sous licence Creative Commons by-nc-sa garantissent bien les quatre types de liberté, mais ainsi corrigés (la licence nd ne conservant, elle, que les trois premiers) :

  • La possibilité d'utiliser l'œuvre, pour tous les usages non commerciaux ;
  • La possibilité d'étudier l'œuvre ;
  • La possibilité de redistribuer de façon non commerciale des copies de l'œuvre, à condition de conserver cette même licence ;
  • La possibilité de modifier l'œuvre de l'esprit et de publier ces modifications, à condition que cette publication ne soit pas commerciale, et à condition de conserver cette même licence pour l'œuvre dérivée.


Sommaire

[modifier] Principales licences ouvertes

[modifier] Liste de licences ouvertes

Les licences ouvertes se sont multipliées :

  • Academic Free License: AFL
  • Apache License, Version 2.0: AL20
  • Apache Software License: ASL
  • Apple Public Source Licenses: APSL
  • BSD License: BSD
  • Common Public License: CPL
  • Licence CEA CNRS INRIA Logiciel Libre Version 2.0: CeCILL
  • Eiffel Forum Licence Version 2.0: EFL version 2
  • Eclipse Public License: EPL
  • GNU General Public License: GNU GPL
  • GNU Affero General Public License: GNU AGPL
  • GNU Lesser General Public License: GNU LGPL
  • IANG Licence: IANG
  • IBM Public License: IBMPL
  • Intel Open Source License: IOSL
  • Mozilla Public License Version 1.0: MPL10
  • Mozilla Public License Version 1.1: MPL11
  • Netscape Public License, Version 1.0: NPL10
  • Netscape Public License, Version 1.1: NPL11
  • Open Software License: OSL
  • PHP License: PHPL
  • Perl Artistic Licence: PAL
  • Python License (CNRI Python License): CNRIPL
  • Python Software Foundation License: PSFL
  • Sleepycat Software Product License: SL
  • Sun Industry Standards Source License: SISSL
  • Sun Public License: SPL
  • W3C Software License
  • wxWindows Library License: WXWLL
  • zlib/libpng License: ZLL
  • Zope Public License: ZPL

[modifier] Voir aussi

[modifier] Liens internes

commons:Accueil

Wikimedia Commons propose des documents multimédia libres sur documents sous licences ouvertes.

[modifier] Liens externes

Autres langues