Joyeuse Entrée

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La Joyeuse Entrée (en néerlandais Blijde Inkomst) est un acte daté du 3 janvier 1356 qui confirme la Charte de Kortenberg et garantit l’indivisibilité du duché de Brabant et l’identité du Brabant face à un duc étranger. A l’époque, le nouvel an était fixé dans le Brabant au jour de Pâques, de sorte qu’il est parfois daté du 3 janvier 1355 (dans l’ancien calendrier julien et où l’année 1355 finit en mars).

Depuis cinq décennies, le gouvernement du duché de Brabant était régi par la Charte de Kortenberg, que le duc Jean II avait signée en 1312. Le 5 décembre 1355, le duc Jean III mourut en ne laissant que trois filles. Le duché de Brabant riquait d’être divisé entre les trois filles, situation qui risquait de mettre fin au Conseil de Kortenberg. Afin d’éviter cette situation, celui-ci élabora une charte, dite de Joyeuse Entrée, qu’il presenta à Jeanne de Brabant, la fille aîné de Jean III, et à son mari Venceslas I^er de Luxembourg, qui la signèrent.

L’acte de Joyeuse Entrée reprenait de nombreux articles de la Charte de Kortenberg et servit de base au droit public brabançon jusqu’à la fin du XVIII^e siècle. Il reprenait l’ensemble des privilèges accordées par les précédents ducs, ajoutant des clauses garantissant l’indivisibilité du duché et la spécificité brabançonne face à des ducs d’origine étrangère. De ce fait, c’était un document long, touffu et sans méthode. Son objet étant de limiter les pouvoir des ducs et de leurs officiers, elle était rédigée sous forme négative et limitative.

Pour tout acte de politique étrangère (alliance, déclaration de guerre, cession de territoire et traité), le duc devait avoir le consentement de l’assemblée des trois ordres (noblesse, clergé et représentant des villes).

Cette charte, comme celle de Kortenberg, garantissait à tous les Brabançons le bénéfice de la justice par droit et sentence. Tous les sujets étaient égaux devant la loi, mais celle-ci restait appliquée par quantité de tribunaux divers, selon les usages en cours au Moyen Âge. Aucune arrestation, sauf en cas de flagrant délit, ne pouvait être opérée sans décret judiciaire. De plus, aucun Brabançon ne pouvait être cité devant un tribunal étranger au duché.

En politique intérieure, les représentants des trois ordres votaient les impôts, la frappe des monnaies et participaient à l’administation du duché. Des droits individuels (liberté personnelle, inviolabilité du domicile) étaient également garantis.

Enfin, l’acte de Joyeuse Entrée reprenait de la Charte de Kortenberg le droit de résistance au duc dans le cas où celui-ci ne respectent pas ses engagements.

Par la suite, il est question des Joyeuses Entrées à Bruxelles, faites par les souverains du Brabant :

Philippe le Bon en 1430 ;
Charles le Téméraire en 1467 ;
Philippe le Beau et Jeanne de Castille en 1496.

Il semble que ce soit une sorte de présentation des nouveaux souverains au peuple, qui donnaient lieu à des réjouissances et fêtes et les nouveaux ducs devaient probablement préter le serment de respecter l’acte de Joyeuse Entrée.

La Magna Carta anglaise, signée en 1215 est un équivalent contemporain de la Joyeuse Entrée.