Utilisateur:Esprit Frappeur
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Je fume comme un pompier.
Mais j'arrête demain. |
L'utilisateur s'intéresse essentiellement aux sujets ayant trait au droit public et à l'histoire.
Note : Travaille actuellement sur Loi constitutionnelle du 10 juillet 1940 afin d'en faire un article qui aurait de la gueule.
To do :
- Evo de la JP sur la responsabilité de l'Etat dans les actes de Vichy.
- Reprendre para sur la compo du parlement (prorogation membres absents/pst)
- Insérer procès pétain/laval dans "à qui la faute ?".
- Trouver référence juriste expliquant l'évidence sur la forme républicaine gouvern
- Critiques sur application loi constit par Pétain (violation délégation en ne passant pas par gouvernement). Source juriste ?
- Etudier doctrine sur irrégularité de procédure => possibilité recaser Vedel : Révision de la révision.
- Exploiter Joseph Barthélemy, Ministre de la justice. 1941-1943, Pygmalion + Pierre Laval parle, Notes et mémoires rédigés dans sa cellule, Constant Bourquin Editeur, 1947