Droits des personnes LGBT dans le monde

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article se centre sur les droits des personnes LGBT. Il ne cherche pas à donner des explications sur l'homophobie. Il s'appuie sur le droit national et international, les déclarations internationales.

Sommaire 1 Généralités 1.1 Absence de droit ou pénalisation 1.2 La reconnaissances des personnes LGBT 2 International 3 Europe 4 Asie 5 Afrique 6 Amérique 7 Océanie 8 Références 9 Voir aussi

[modifier] Généralités

Les droits des personnes LGBT sont de plusieurs ordres.

[modifier] Absence de droit ou pénalisation

• pénalisation ou non de l'homosexualité. En général c'est la pratique de la sodomie qui est condamnée, ce qui condamne par extension l'homosexualité au sens large.
• considération de l'homosexualité et/ou du transsexualisme comme une maladie.

[modifier] La reconnaissances des personnes LGBT

• Les textes internationaux et les lois utilisent l'expression "orientation sexuelle" afin de toutes les englober et en n'oublier. Ces textes souvent écrit pour protéger les personnes homosexuelles peuvent aussi protéger des hétérosexuels inquiété pour leur orientation sexuelle réelle ou supposé.
• l'expression de genre sexuel, souvent porté par les associations, n'est peu reprise. Toutefois, l'expression "sexisme" peut plus ou moins prendre en compte les questions qui en découlent*.

• condamnation ou non des propos, actes... homophobes
• reconnaissance du couple homosexuel
• changement d'état civil pour les personnes Trans

[modifier] International

• Le 17 mai 1990 suppression de l'homosexualité de la liste des maladies mentales de la Classification internationale des maladies publiée par l'Organisation mondiale de la santé.
• Déclaration de Montréal sur les droits humains des LGBT
• Le 17 novembre 2006, le comité IDAHO, lance une pétition internationale "Pour une dépénalisation universelle de l’homosexualité". Cette pétition adressée aux Nations unies aboutira à une résolution, qui devrait être débattue ensuite au sein du Conseil des Droits de l'Homme".
• Résolution Brésilienne. Déposé lors de la 59ème session de la commission des droits de l'homme de l'ONU. Demande entre autre "Engage tous les Etats à promouvoir et protéger les droits de l'homme de toutes les personnes quelle que soit leur orientation sexuelle". Non adopté. Texte de la résolution
• 2007 - Principes de Yogyakarta. Rencontre de juriste du Droit international appliqué à l'orientation sexuelle et à l'identité de genre. ^[1]

[modifier] Europe

• Depuis 2000, la législation européenne interdit la discrimination dans l’emploi et la formation

dans les domaines de la race ou l’origine ethnique, l’orientation sexuelle, la religion ou les croyances, l’âge et le handicap. ^[2]

• C'est la Commission européenne consacrée à la lutte contre les discriminations qui traite des droits des personnes LGBT.
• Le 26 avril 2007, Résolution du Parlement européen sur l'homophobie en Europe la déclaration

• Droits des personnes LGBT en Pologne

• En 1993, le gouvernement travailliste norvégien de Gro Harlem Brundtland avait été l'un des premiers au monde à créer une union civile au bénéfice des couples homosexuels. Le 11 juin 2008, le Storting, le Parlement norvégien, a approuvé une loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe. Ce texte est issu d'un projet de loi du gouvernement du Premier ministre Jens Stoltenberg. La nouvelle loi norvégienne offre désormais aux couples de même sexe les mêmes droits qu'aux couples hétérosexuels, y compris en ce qui concerne la parentalité. L'accès à l'adoption, ainsi que, pour les femmes, l'accès à la procréation médicalement assistée, leur sont garantis.

[modifier] Asie

• Droits gays et lesbiens en Iran
• Transsexualité en Iran

[modifier] Afrique

• Droits des personnes LGBT au Cameroun
• Droits des personnes LGBT en Tunisie

[modifier] Amérique

• En 1977, le Québec a été l'une des premières juridictions au monde à interdire la discrimination basée sur l'orientation sexuelle dans la Charte des droits et libertés de la personne (Québec). En 2002, l'Assemblée Nationale du Québec vote une loi instituant l'Union civile permettant à deux personnes (de même sexe ou de sexe opposé) de s'unir et de bénéficier des mêmes droits qu'un couple marié. Suite au jugement dans l'affaire Ligue catholique pour les droits de l'homme c. Hendricks (Cour d'appel du Québec, 2004-03-19), le droit au mariage pour tous sans discrimination basé sur le sexe des partenaires ou leur orientation sexuelle est reconnu.

[modifier] Océanie

[modifier] Références

[modifier] Voir aussi

• Rapport de l'ILGA sur les législations répressives dans le monde

• Portail LGBT
• Portail du droit