Corpus juris canonici

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Le Corpus Juris canonici (littéralement Corpus de droit canonique) est un ensemble de textes qui constituait le droit canonique en vigueur entre 1582 et 1917.

Sommaire

[modifier] Élaboration

La première version du Corpus est le résultat d'une codification privée, due au juriste Jean Chappuis au début du XVIe siècle. Le choix même du nom traduit la tradition suivie, celle du Corpus juris civilis.

Pie IV et surtout Pie V ont eu l'idée de corriger et de compléter cette entreprise en lui donnant un caractère officiel. Le second nomme donc en 1566 une commission de cardinaux, aidés par des correctores romani.

En 1580, le Corpus est publié par le bref Quum pro munere et rendu obligatoire par le bref du 2 juin 1582 Emendationem decretorum.

[modifier] Composition

Le Corpus est constitué des textes suivants :

[modifier] Un corpus figé

Après sa promulgation officielle, le Corpus ne sera jamais modifié et constituera la base du droit officiel de l'Église catholique romaine jusqu'au Code de droit canonique de 1917. Cette situation contribue à figer le droit canonique.

En fait, tous les autres textes, qu'il s'agisse des canons des conciles œcuméniques depuis celui de Pise, ou des autres actes des papes ou de la Curie.

À l'occasion du premier concile du Vatican, les évêques, notamment les Français, protestent contre la complexité du système, ce qui provoque l'élaboration du Code de 1917.

[modifier] Sources