Bachelor of Laws

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Pour le diplôme francophone du Canada, voir Baccalauréat en droit.

Le titre de Bachelor of Laws est attribué aux détenteurs d'un diplôme universitaire de premier cycle dans les pays anglophones ou anglo-saxons. C'est le principal diplôme de droit dans la plupart des pays qui appliquent le principe de common law. Il a cependant été remplacé aux É.-U. par le titre de Juris Doctor.

Ce terme, souvent abrégé en LL.B. ou plus rarement en Ll.B. vient de l'expression latine Legum Baccalaureus (bachelier es lois). "LL" est l'abréviation classique du génitif (complément de nom) pluriel de legum. Aux États-Unis, ce diplôme est souvent appelé Bachelor of Legal Letters pour correspondre avec le double "L".

De par le passé, les étudiants en droit étudiaient simultanément le droit civil et le common law mais ce cas est aujourd'hui beaucoup moins courant. Cependant, quelques institutions telles que le département de droit canon de l'université de Cardiff ainsi que les programmes combinés des universités McGill et d'Ottawa offrent toujours des alternatives à la filière common law. Au Canada (excepté le Québec) et au États-Unis, le Bachelor of Laws, considéré comme un diplôme à finalité professionnelle, nécessite l'obtention préalable d'un diplôme de premier cycle (undergraduate) alors que dans la plupart des pays du Commonwealth, le programme de Bachelor of Laws commence directement après la fin des études secondaires.

[modifier] En Écosse

Le droit écossais diffère du droit anglais et du common law. Quand l'Écosse est devenue une nation du Royaume-Uni suite à l'Acte d'Union en 1707, son système juridique est resté séparé et est toujours en usage aujourd'hui. Le droit écossais est basé sur le droit romain et le droit civil, bien qu'aujourd'hui le système soit mixte et combine droit civil et common law.

La formation professionnelle dépend de Law Society of Scotland pour les avoués ou de la Faculty of Advocates (faculté de droit) pour ceux souhaitant exercer comme avocet à la High Court of Justiciary (Haute court de justice) ou à la Court of Session (cour de cassation).

En premier lieu, un Bachelor of Laws en droit écossais doit être obtenu dans les universités suivantes :

Après avoir décroché le LL.B., les étudiants doivent préparer en un an un diplôme à finalité professionnelle appelé Diploma in Legal Practice (Dip LP) dans les universités d’Aberdeen, Edinburgh, Dundee et Glasgow.

Les étudiants qui souhaitent devenir avoués doivent faire un stage de deux ans dans un cabinet d’avocats. Une fois diplômés, les avoués écossais peuvent exercer en Écosse. S’ils souhaitent pratiquer dans le reste de l’Union européenne, ils doivent satisfaire les diverses directives européennes, cependant, pour pratiquer dans le reste du Royaume-Uni, ils devront soit passer les examens nécessaires, soit suivre de nouveaux cours.

[modifier] Situation internationale

Aux États-Unis, le Bachelor of Laws est devenu un diplôme de deuxième cycle (graduate) de trois ans passé après un diplôme de premier cycle (undergraduate) de quatre ans. Aujourd'hui, le diplôme de Juris Doctor (J.D.)a remplacé le LL.B bien la formation a peu changé tant dans la forme que dans le contenu.

Dans la plupart des pays du Commonwealth, le LL.B. reste le diplôme de référence pour la pratique du droit, bien que certaine universités délivrent des Bachelor of Civil Law (B.C.L.). À l'université d'Oxford et à l'université de Cambridge, le principal diplôme de droit est le Bachelor of Arts, respectivement en jurisprudence et en droit. Le Bachelor of Civil Law et le Bachelor of Laws (LL.B récemment renommé en LL.M.) sont des diplômes de deuxième cycle universitaire. Certaines universités du Royaume-Uni et de Nouvelle-Zélande proposent des versions différentes de ce diplôme, tels que le LL.B.(Europe), qui dure généralement quatre ans et qui porte sur des sujets plus larges. Ces universités proposent également des diplômes plus spécialisés.

[modifier] Voir également