Abusus

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Le mot Abusus vient du latin.

En Droit, il désigne le droit de disposer de la chose en la détruisant, en la transformant ou en l'aliénant par exemple en la vendant ou en la donnant; que l'on en soit le propriétaire, le possesseur ou l'usufruitier.

Il se distingue donc de :

  • l' Usus qui est le droit d'user d'une chose (le droit d'habiter dans une maison dont on a l'usus).
  • et du Fructus qui est le droit de mettre une chose en valeur et d'en percevoir les fruits et revenus (le droit de louer une maison dont on a le fructus et le droit d'en percevoir les loyers).

Ces trois droits sont des démembrements du droit de propriété.

L'abusus est un droit réel en ce sens qu'il s'exerce sur une chose.

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