Effets du libre-échange sur l'environnement

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Longtemps centré sur l’intérêt économique national, le débat sur le libre-échange a évolué en même temps que les préoccupations modernes. Au début des années 1990, des objections environnementalistes à la création d’une zone de libre-échange en Amérique du Nord ont suscité un effort de recherche inédit sur les effets du libre-échange sur l’environnement.

Si l’économie orthodoxe a désormais admis la pertinence du libre-échange comme moyen d’accroître la production de richesses, son effet sur l’environnement reste encore assez flou. À des effets négatifs comme l’augmentation des flux commerciaux, l’accroissement des productions polluantes, et le risque d’une compétition sacrifiant la nature, s’ajoutent des effets positifs comme l’élévation des niveaux de vie, le transfert des technologies propres ou encore la meilleure allocation des ressources naturelles.

Passage d'un porte-conteneurs.

[modifier] Effets de la libéralisation des flux de marchandises

[modifier] Trois effets contradictoires

Les économistes se sont intéressés tardivement aux relations entre le libre-échange et l'environnement, dans la mesure où l'impact sur le volume des richesses reste l'enjeu principal des théories du commerce international. Toutefois, dans la mesure où l'environnement est devenu un argument d'organisations critiquant le libre-échange et une opportunité de protectionnisme pour certains états, des études ont été réalisées.

Ainsi en 1993, deux auteurs américains ont publié une étude sur les conséquences de la libéralisation des échanges en Amérique du Nord dans le cadre du futur ALENA créant une zone de libre-échange entre les États-Unis, le Canada et le Mexique en 1994. G. Grossman et A. Krueger^[1] ont distingué dans cette étude trois effets principaux de la libéralisation des échanges économiques.

• Un effet dit de « composition » : les pays se spécialisent dans les productions où ils disposent d’avantages comparatifs, ce qui provoque selon la théorie du commerce international une meilleure utilisation des ressources humaines (travail et capital) mais aussi naturelles. L’effet de composition induit par la libéralisation des échanges est donc favorable, selon ces auteurs, à l’environnement.
• Un effet dit « d'échelle » : selon la théorie du commerce international le libre-échange permet un accroissement absolu de la production (c’est ce qui fait, selon les libre-échangistes, tout son intérêt). Cependant, au plan environnemental, la hausse de la production, induite par la spécialisation de chacun dans la production où il est le plus performant, se révèle négatif pour la nature.
• Toutefois, cet effet d’échelle est contrebalancé par un effet « technique » : la libéralisation permet la généralisation à l’échelle planétaire des techniques les plus avancées et généralement les moins polluantes. De plus, la hausse des revenus induite par la hausse de la production a pour effet de sensibiliser les habitants à l’environnement.

L’impact environnemental de la libéralisation des échanges ne va donc pas de soi et dépend au cas par cas de l’importance relative pris par chacun de ces trois effets.

[modifier] La croissance liée au libre-échange : problème ou solution ? globale ou seulement locale ?

La croissance économique induite par la libéralisation des échanges a donc deux effets contradictoires. Pour certains, l’effet négatif l’emporte sur l’effet positif et certains altermondialistes proposent donc une « décroissance soutenable ». Pour d’autres, l’augmentation de la production provoque une augmentation de la pollution, mais elle permet aussi :

• d’enrichir les citoyens qui deviendraient alors davantage soucieux de l’environnement qui est considéré comme un bien supérieur ^[2]. De fait les réglementations environnementales sont bien plus contraignantes dans les pays riches démocratiques ;
• de dégager des suppléments de revenus susceptibles d’être alloués à la protection de l'environnement ;
• de découvrir de nouvelles technologies susceptibles de permettre une meilleure utilisation des ressources naturelles ;
• enfin les entreprises finissent par réclamer comme les citoyens des mesures visant à protéger un environnement nécessaire à la bonne marche de leurs activités.

La « courbe environnementale de Kuznets »
La description de ce phénomène controversé constaté dans les pays riches, voire certains pays en voie de développement comme la Chine récemment, est permise par une courbe en U inversé (pollution locale en ordonnée et revenu par habitant en abscisse)

Sur la base de ces hypothèses, certains économistes^[3], et certaines personnalités politiques ont avancé que la croissance était nuisible à l’environnement jusqu’à ce que soit atteint un certain niveau de revenu par habitant au-delà duquel les effets favorables à l’environnement devenaient dominants (cf. graphique ci-contre). Il mettent souvent la courbe environnementale de Kuznets, ci-contre, pour illustrer leurs propos. Par exemple, les gaz d'échappement des véhicules sont globalement moins polluants dans les mégapoles des pays les plus riches que dans celles des pays du tiers-monde.

Cette vision basée sur la courbe environnementale de Kuznets est cependant critiquée, car cette courbe ne rends compte que d'améliorations passées, qui ont toutes eue lieu à des échelles locales, alors que les problèmes à venir, principalement le réchauffement climatique, sont maintenant globaux. Si la pollution en centre ville, ainsi que diverses pollutions lourdes, ont bien baissées dans les pays développés (note : certaines pollutions ont néanmoins seulement été transférées aux pays du tiers-monde, cf. certaines industries très polluantes.), les émissions de gaz à effet de serre de ces pays n'ont jamais baissé et ont toujours continué à augmenter...

Certains technophiles rétorquent que les avancés scientifiques vont bientôt permettre d'accélérer la dématérialisation de l'économie et permettront alors aussi aux émissions de gaz à effet de serre de décroître. A ce sujet, L'ingénieur français Jean-Marc Jancovici réplique :

• que c'est dans « quarante ans » qu'il faut que le problème des émissions de gaz à effet de serre soit derrière nous si on ne veut pas faire courir un très grave danger à notre civilisation.

• que le règlement du problème implique une division au moins par 4 des émissions des pays développé et encore plus aux États-Unis. (Le fameux Facteur 4 que toute la classe politique française a par ailleurs reconnu comme indispensable dans les discours électoraux.)

• Enfin, il livre une simple démonstration numérique à l'aide de quelques graphiques clefs, basée sur l'élémentaire équation de Kaya, et dont la conclusion est très simple : Continuer notre croissance d'aujourd'hui sans mettre trop en péril la planète, en tenant compte de la relativement faible décroisance de l'intensité énergétique de l'économie depuis 30 ans, impliquerait nécessairement de « diviser le "contenu en gaz carbonique de l'énergie" par un facteur 4 au moins, alors que ce "contenu en gaz carbonique de l'énergie" a juste gagné 10% sur les 35 dernières années... » ^[4]

[modifier] L'impact de la dégradation des termes de l'échange

Article détaillé : Dégradation des termes de l'échange.

Un autre effet du libre-échange sur l’environnement passerait par la dégradation des termes de l'échange durant les trente dernières années. La valeur des produits qu’exportent les pays pauvres (traditionnellement des matières premières) serait en baisse comparativement à celle des productions industrielles et technologiques des pays riches. À long terme, ce phénomène appauvrirait les pays pauvres et les contraindrait à une surexploitation de leurs ressources naturelles au détriment de la logique du développement durable. Ce point est parfois contesté : le volume des exportations de matières premières dépendrait essentiellement de la demande des pays industrialisés et non du besoin accru des pays pauvres d'exporter. Il reste qu'au-delà de son impact éventuel, l’existence même d'une réelle dégradation des termes de l’échange est sujette à polémique.

[modifier] Exemples de l'impact environnemental des flux de marchandises

Selon la Commission de coopération environnementale de l'Amérique du Nord, « même si la plupart des évaluations des effets du commerce sur l’environnement révèlent un lien indirect et plutôt ténu entre le commerce et les changements touchant l’environnement, certains éléments confirment l’existence d’un lien direct et solide entre l’environnement et le commerce dans le secteur des transports.^[5]»

[modifier] Pollution de l'air

Le transport en général représente 25 % des émissions de dioxyde de carbone dans le monde^[6]. Mais la plus grosse partie de cette pollution vient des transports personnels (automobile) ou des flux de marchandises sur de courtes distantes (livraison par camion). La pollution aérienne par exemple, bien qu'elle connaisse un essor très rapide, reste encore marginale.

Des études précises ont mesuré l'impact de l'essor des transports à certains endroits particuliers suite à la mise en place de l'ALENA en Amérique du Nord. Selon la Commission de coopération environnementale d'Amérique du Nord, la pollution constatée aux frontières États-Unis/Canada et États-Unis/Mexique a augmenté, en particulier dans les villes frontalières à proximité des grands axes de communications. À la pollution liée à l'augmentation des émissions de gaz est venue s'ajouter la hausse des nuisances sonores^[7].

[modifier] Pollution des mers

La pollution des mers est aggravée par le sentiment d'impunité des bateaux de transports, pratiquant le dégazage en mer, qui leur permet d'éviter de payer des frais de nettoyage assez élevés.

Les transports de matières dangereuses, notamment le pétrole, ont produit des catastrophes ayant gravement nuit à la nature (voir Amoco Cadiz, Erika ainsi que la liste des principales marées noires).

[modifier] Biodiversité

Déchargement d'un cargo dans le port d'Augusta en Sicile

Le transport des marchandises est un vecteur de bouleversement de la faune et de la flore.

Le transport de marchandises suscite aussi le déplacement de certaines espèces. On estime par exemple qu'aux États-Unis vivent durablement plus de 6000 espèces d'animaux, de plantes et de microbes importées involontairement qui menacent les espèces locales^[8].

Si les OGM ne sont pas en eux-mêmes un produit de la mondialisation, leur vente dans le monde par des grandes firmes multinationales, comme Monsanto, n'est possible que par la libéralisation du commerce.^[9]

Le risque environnemental des OGM provient du fait que les plantes OGM cultivées dans des champs peuvent se disséminer dans la nature avoisinante. Cette introduction artificielle de nouveaux gènes pourrait poser des problèmes ultérieurs inconnus : modification de la composition de la flore et donc de la chaîne alimentaire animale, empoisonnement d'animaux, etc.

[modifier] Division internationale du travail et environnement

En plus des effets positifs ou négatifs déjà évoqués, la spécialisation de certains pays provoque la dispersion à l'échelle du monde des différentes étapes du processus productif, induisant des aller-retours de marchandises d'un pays à l'autre. Ainsi l'organisation ATTAC prend l'exemple de la production de crevettes pour souligner un phénomène de gaspillage.

« Les crevettes que nous consommons font un long trajet avant d’arriver dans nos assiettes : pêchées dans la mer du Nord, elles voyagent du Nord au Sud dans des camions réfrigérés pour être épluchées par la main-d’œuvre féminine bon marché du Maroc, et repartent ensuite, toujours en camion réfrigéré, pour être vendues sur les marchés d’Europe… »^[10]

[modifier] Le dumping environnemental

Article détaillé : Dumping environnemental.

Depuis une trentaine d’années, les pays développés ont mis en place des législations environnementales contraignantes vis à vis des entreprises. L’efficacité de telles mesures peut être amoindrie par la mondialisation économique. Si une entreprise souhaite polluer à loisir, il lui suffit de délocaliser son activité dans les pays ayant des normes environnementales moins contraignantes. Ce risque découle à la fois de la libéralisation des flux commerciaux, mais aussi de celle des flux de capitaux.

Le problème est donc de savoir si les entreprises profitent du libre-échange pour se délocaliser dans des pays où la réglementation est moins contraignante, leur permettant de polluer davantage que si elles étaient demeurées dans le pays d'origine où les réglementations obligent à adopter des méthodes de production moins compétitives mais plus respectueuses de l'environnement.

[modifier] Aspects théoriques

En 1988, W.J. Baumol et W.E. Oates^[11] ont tenté de décrire ce cercle vicieux. Comparant un pays riche appliquant une réglementation contraignante et un pays pauvre aux normes environnementales laxistes, ces deux auteurs ont conclu que les industries polluantes se délocaliseraient dans le pays pauvre et que celui-ci avait donc intérêt à pratiquer un dumping environnemental. Les conséquences du libre-échange s’enchaînent alors dans un cercle vicieux favorisant la pollution. La fabrication polluante du produit dans le pays sans normes est moins coûteuse ce qui provoque une baisse des prix et donc une hausse de la demande de ce produit. La production polluante augmente alors dans le pays sans normes. Cette hausse de la production provoque alors une hausse de la pollution et le pays pauvre a intérêt à conserver des normes laxistes s’il veut continuer l’expansion de l’industrie concernée.

La théorie classique du commerce international propose une analyse aux conclusions opposées. Selon le théorème HOS, les entreprises concentrent leur production nécessitant beaucoup de capital dans les pays fortement dotés en capital, et leur production très demandeuse de travail dans les pays fortement dotés en main-d’œuvre. D’où il découlerait un effet inverse à celui prévu par Baumol et Oates : les industries à forte intensité capitaliste (la chimie par exemple) fortement polluantes restent dans les pays riches tandis que les industries de main d’œuvre peu polluantes (le textile par exemple) se délocalisent dans les pays pauvres. La conclusion de cette démonstration serait que les différences de législation environnementale entre pays ne joueraient qu’un rôle secondaire dans les décisions d’implantation des entreprises.

Seule une étude empiriques permet de savoir lequel de ces deux effets théoriques contradictoire l'emporte sur l'autre.

[modifier] Constatations empiriques

[modifier] Quelques exemples de dumping environnemental

Pollution d'une rivière à l'oxyde de fer, près d'une mine de charbon

Dans le cadre du débat sur le projet d’ALENA de nombreux exemples de dumping environnemental ont été présentés au public américain pour faire obstacle à cet accord. Des études plus tardives ont pu par exemple remarquer la délocalisation des productions de solvants - production hautement nuisible à la qualité de l’air – dans les maquiladoras (villes à la frontière américaine) mexicaines,cette rivière completement plaine de marde. du fait de la souplesse de la réglementation sur la qualité de l’air au Mexique comparativement aux États-Unis^[12]. On a aussi insisté sur les conditions de travail des ouvriers des pays du Sud soumis à une pollution dangereuse (on pense par exemple à l’affaire du porte-avions français Clemenceau). De nombreux écologistes ont dénoncé l’existence de « havres de pollution » et l’OCDE a fait remarquer l’existence dans certains secteurs extrêmement polluants de législations particulières et complaisantes. Cette organisation note par exemple que l’exploitation minière, secteur extrêmement polluant, jouit d’un statut particulier au dessus des lois environnementales nationales dans de nombreux pays : Zimbabwe, Indonésie, Papouasie-Nouvelle-Guinée…

[modifier] Étude plus générale du phénomène

Évolution du ratio entre importation et exportation de produit à forte intensité de pollution entre 1986 et 1995. Source : Banque mondiale

Pour autant, et au delà de ces cas singuliers, une étude de la Banque mondiale de 1998 (cf. tableau ci-contre^[13]) contredit les prévisions de Baumol et Oates.

Cette étude établit qu’en 1986 les pays en voie de développement n’exportaient pas davantage de biens dont la production était particulièrement polluante qu’ils n’en importaient. Au contraire, dans le cas des pays en voie de développement les plus pauvres (pays à revenu moyens tranche inférieure) importaient davantage de ce genre de produit qu’ils n’en exportaient. En 1995, les chiffres montrent que les productions polluantes ne se sont pas déplacées vers les pays pauvres. Au contraire les pays riches sont exportateurs nets de produits à forte intensité de pollution, tandis que les pays en voie de développement sont non seulement importateurs nets de ce genre de production mais le sont davantage qu’ils ne l’étaient en 1986. Il semble que si le dumping environnemental existe de façon ponctuelle, de façon générale le phénomène inverse s’est produit entre 1986 et 1995.

Ce constat sur les flux commerciaux est confirmé par certaines études portant sur les flux d’investissement. En 1992, 45 % des investissement américains à l’étranger se faisaient vers des pays en développement. 5 % des investissements reçus par les pays en développement (soit 2,25 % des investissements américains) concernaient des industries polluantes (pétrole et gaz, produits chimiques et connexes, métallurgie) contre 24 % dans les pays industrialisés^[14].

[modifier] Course au moins-disant

La thèse selon laquelle les pays seraient contraints par la mondialisation à alléger leur législation environnementale est contestable. L’apparition de cette législation date des années 1970 dans un contexte où les pays développés étaient déjà largement soumis à l’internationalisation des échanges.

Toutefois, on trouve ces dernières années de nombreux exemples de projets de législation environnementale rejetés sous le prétexte, justifié ou non, qu’ils menaceraient la compétitivité des entreprises nationales. Ainsi le protocole de Kyoto n'a pas été ratifié par les États-Unis. Rappelons ici que les États-Unis est la nation qui pollue le plus dans le monde, et dont la réduction des émissions polluantes seraient donc la plus notable. Toutefois, plus que l'opposition à un problème réel de compétitivité, l’opposition à ces législations a, la plupart du temps, pris la forme d’un simple lobbying industriel profitant des prétextes du moment.

[modifier] Effets environnementaux des entraves au libre-échange

Des économistes ont cherché à montrer que les entraves au libre-échange pouvaient se révéler néfastes pour l’environnement. Ainsi, si la libéralisation des échanges a des impacts négatifs sur l’environnement, il n’y a pour autant de raisons de penser que sa restriction n’en ait pas tout autant. C’est ce que soulignait en 1992 un rapport du GATT, intitulé Commerce et environnement. Les restrictions des exportations des véhicules japonais aux États-Unis fournissent selon Robert Feenstra un exemple parlant d’un effet négatif sur l’environnement du protectionnisme. Afin de compenser la restriction, les japonais ont modifié la structure de leurs exportations en privilégiant la qualité : c’est-à-dire en exportant en priorité des véhicules haut de gamme et gourmands en essence, si bien que le parc automobile américain serait devenu plus nuisible à l’environnement^[15]. Jagdish Bhagwati en conclut que « des conséquences néfastes pour l'environnement peuvent résulter des restrictions au commerce : les ventes des modèles les moins polluants déclinent, alors que celle des modèles plus voraces augmentent »^[16].

Largage de pesticides (États-Unis).

L’économiste australien Kym Anderson a analysé les effets de la politique agricole de l’Union européenne. Il note que la libéralisation des échanges provoquerait selon lui un déplacement de la production vers les pays en développement utilisant moins de pesticides. Là encore, les freins à la mondialisation apparaissent, pour certains, comme nuisibles à l’environnement^[17].

Bien sûr on trouve des exemples où le libre-échange a contribué à des problèmes environnementaux. Le développement d’activité économique est en soi cause de problème environnementaux : les économistes dénoncent souvent les propositions restrictives de certaines ONG remettant en cause l’implantation de certaines activités dans les pays en développement. À ce propos Jagdish Bhagwati prend l’exemple de la polémique sur la crevetticulture^[18] en Asie du Sud-Est, effet de la libéralisation du commerce ayant de graves conséquences écologiques dans les régions où il est pratiqué. Il explique que « de nombreuses organisations non gouvernementales ont argué de ce fait pour dénoncer ce commerce et réclamer sa restriction. Mais cela revient à jeter le bébé avec l’eau du bain, car le commerce est un puissant levier de prospérité et donc aussi bénéfique pour la société^[19] ».

[modifier] Voir aussi

[modifier] Bibliographie

• (en) Environmental Impacts of a North American Free Trade Agreement. Gene M. Grossman & Alan B. Krueger in The Mexico-U.S. Free Trade Agreement. MIT Press, 1993
• (en) Trade and Environment: Does Environment Diversity Detract from the Case for Free Trade ?. Jagdish Bhagwati & T.N. Srinivasan. Mimiograph. Yale University, 1993
• La Mondialisation, une chance pour l'environnement ?, Sénat de la République française.
• Jagdish Bhagwati, Éloge du libre échange, éditions d’Organisation, 2005
• Hervé Kempf, Comment les riches détruisent la planète, collection L'Histoire immédiate, Seuil, 2007 (ISBN 978-2-2-089632-0)

[modifier] Articles connexes

• Effets des croissances démographique et économique sur l'environnement

• Mondialisation économique | Libre-échange | Critique du libéralisme économique
• Développement durable | Décroissance soutenable
• Environnement | Éthique de l'environnement | Charte de l'environnement | Crise écologique
• Bilan Carbone Personnel | réchauffement climatique

[modifier] Liens externes

• Utilisés comme sources :
  • Rapport du Sénat : La Mondialisation, une chance pour l'environnement ?
  • « Libre-échange et environnement : un tableau plus précis de la situation », Commission de coopération environnementale d'Amérique du Nord
  • (en) Jagdish Bhagwati, “The Case for Free Trade”, Scientific American, Novembre 1993

[modifier] Notes et références

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